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Risques n° 135

Septembre 2023

N° ISBN : 978-2-35588-106-0

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Editorial

Jean-Hervé Lorenzi, Éditorial du n° 135

Société – L’eau est le miroir de nos sociétés

Entretien avec Erik Orsenna, écrivain, membre de l’Académie française

Risques et solutions – La sécheresse et ses risques

Introduction par Daniel Zajdenweber
Franck Le Vallois et José Bardaji, La gestion du risque climatique nécessite le concours de tous

Au cours des quarante dernières années, le régime des Catastrophes Naturelles a démontré à de multiples reprises son utilité et son efficacité pour venir en aide aux Français sinistrés par un événement climatique de grande ampleur. Connu et reconnu, il fait toutefois l’objet d’un équilibre économique chancelant depuis plusieurs années en raison du dérèglement climatique qui se traduit par des sinistres plus fréquents et plus sévères. A court terme, il s’agit de revoir le taux de surprime CatNat afin de retrouver une situation d’équilibre, inobservé depuis 2015. À moyen et long terme, il faudrait changer de braquet sur le front de la prévention pour limiter la dynamique de la sinistralité, d’abord au bénéfice de tous les Français. Et, quel que soit l’horizon de temps, le concours de tous est indispensable pour répondre à ce qui se dessine comme étant l’un des principaux défis du XXI siècle.

Yvette Veyret et Richard Laganier, Sécheresse et risques : retrait, gonflement des argiles et incendies de forêt

La sécheresse qui présente plusieurs aspects, a lors d’épisodes multiples affecté la vie des Français au fil de l’histoire. Ce n’est donc pas un processus nouveau mais son intensité, sa durée et son temps de retour peuvent être modifiés et probablement accrus en relation avec le changement climatique. Les épisodes de sécheresse ont de nombreux effets qui touchent les différents domaines économiques (distribution d’eau potable, agriculture, élevage, industrie, tourisme…), leurs conséquences en termes de risques demandent à être rappelées (risque de type « retrait-gonflement des argiles » et incendies). Ces épisodes qui pourraient s’aggraver dans le futur nécessitent de nouvelles manières de construire et d’aménager le territoire, de nouvelles pratiques face au danger.

Sébastien Gourdier et Bastien Colas, Cartographie des sols sensibles au retrait-gonflement des argiles : vers une carte dynamique du risque

L’ampleur du phénomène de retrait-gonflement des sols argileux (RGA) à la fin des années 1990 a incité le ministère en charge de l’environnement à confier au Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) un programme national de cartographie de l’aléa retrait-gonflement, mené entre 2000 et 2010. En 2018, l’article 68 de la loi Elan a renforcé le dispositif de prévention du RGA. Pour accompagner sa mise en œuvre, le BRGM et la Mission Risques Naturels (MRN) ont produit la carte d’exposition au RGA, actuellement en vigueur et consultable sur le portail Géorisques.

Lamine Ighil Ameur, Prévention sécheresse : une priorité pour sauver le bâti exposé au RGA et une politique à développer pour le neuf

Depuis 2015, la France métropolitaine connaît des sécheresses de plus en plus intenses, fréquentes sur des périodes plus longues, imputables au changement climatique. En 2022, la France a connu pour la sixième fois en dix ans une sécheresse de grande ampleur dont le coût est aujourd’hui estimé entre 2,4 et 2,9 milliards d’euros et déjà près de 4 000 communes sont reconnues CatNat sécheresse. Le Cerema analyse depuis 2016 l’évolution du phénomène de retrait-gonflement des sols argileux (RGA), développe de nouvelles solutions d’adaptation du bâti exposé et contribue à la sensibilisation et la prévention du risque sécheresse.

Léa Thorel, Sarah Gérin-Chassang et Lilian Pugnet, Adaptation des maisons individuelles face au risque RGA : quels outils opérationnels ?

Le retrait-gonflement des argiles (RGA) occupe une part de plus en plus importante de la sinistralité liée aux événements climatiques. Il est en passe de devenir le péril le plus coûteux du régime des catastrophes naturelles (CatNat). Ce phénomène, directement lié à des épisodes de sécheresse, engendre des dommages principalement sur les maisons individuelles. Avec 3,3 millions de maisons individuelles concernées par un risque RGA fort en métropole (SDES, 2021), il devient urgent d’établir une véritable stratégie nationale de prévention du risque RGA. Elle doit s’appuyer sur des outils opérationnels comme il en existe depuis plus de vingt ans pour la prévention du risque inondation. Cet article présente un outil de diagnostic spécifique au RGA visant à favoriser l’adaptation des bâtiments et ainsi stabiliser à court terme, et réduire à moyen terme, le coût des dommages liés à ce risque.

Antoine Quantin, L’indemnisation de la sécheresse géotechnique

La sécheresse géotechnique est un péril complexe et atypique, relevant de l’assurance construction pour les bâtiments de moins de dix ans et du régime CatNat pour les bâtiments plus anciens, dès lors que la sécheresse est la cause déterminante des dommages. L’indemnisation de ce phénomène au sein du régime est justifiée dès lors que l’on couvre des événements d’intensité anormale. Du fait des effets du changement climatique, le poids de ce péril dans la sinistralité est de plus en plus important et met le régime CatNat en tension. Afin de préserver l’équilibre du régime, mécanisme essentiel pour assurer la résilience du territoire national et de l’économie face aux catastrophes naturelles, plusieurs préconisations sont détaillées : la nécessaire poursuite des travaux sur la connaissance de ce péril ; le développement de la prévention, puissant levier pour limiter la hausse de la sinistralité et préserver l’assurabilité des biens exposés, mais qui ne produira ses effets qu’à moyen et long terme ; le retour aux principes originels du régime CatNat, pour ne couvrir que des événements réellement exceptionnels, les événements de moindre intensité pouvant être traités par la prévention ; la révision du financement du régime CatNat pour assurer son équilibre, notamment en réhaussant le taux de surprime CatNat.

Louis Bollaert et Maxime de Ravignan, L’assurance paramétrique : innover dans les mécanismes de transfert des risques climatiques pour maximiser la résilience

Nous le savons tous, les scientifiques prévoient une intensification des phénomènes météorologiques extrêmes due au changement climatique et l’assurance traditionnelle paraît bien seule et parfois démunie pour modéliser ces risques et donc pour lutter contre ce bouleversement déjà en marche. L’émergence de l’assurance paramétrique – dont la spécificité est de faire dépendre le déclenchement de l’indemnisation de l’atteinte d’un paramètre précis préalablement défini – doit alors être vue comme une solution innovante permettant aux entreprises et aux gouvernements de se protéger efficacement contre de nombreux aléas climatiques tels que la sécheresse, les inondations et la grêle, parmi bien d’autres.

Clément Billoré et Jean-Baptiste du Chazaud, Facture climatique et retournement du marché de la réassurance

L’année 2022 aura marqué les esprits à plusieurs titres. En France, les grêles de mai et juin 2022 ont entrainé des dégâts considérables tant en dommages aux biens qu’en dommages aux véhicules. Au-delà de la grêle, l’année 2022 est une année record en termes de sécheresse. Avec un déficit pluviométrique record de 25 %, 2022 se classe au 2 rang des années les moins arrosées depuis le début des mesures en 1959 selon Météo France. Au niveau mondial, nous atteignons une année record également avec plus de 135 milliards de dollars de dommages assurés dont 48 milliards au titre de l’ouragan Ian. A ces phénomènes climatiques extrêmes se sont ajoutées la guerre en Ukraine et des faiblesses persistantes sur les chaînes d’approvisionnement mondiales. Nous assistons depuis à une forte inflation et à une remontée brutale des taux d’intérêt qui rendent l’environnement financier particulièrement instable et incertain.
La combinaison de ces évènements d’origines multiples a entraîné une tension sur le marché de la réassurance que nous n’avions pas connue en France depuis les tempêtes Lothar et Martin de 1999 et le sinistre du World Trade Center en 2001. Le marché de la réassurance a connu des redressements tarifaires importants et de fortes restructurations des couvertures de réassurance des cédantes sur le marché français.

Stéphan Fangue, Prévention du risque sécheresse : trouver ensemble des solutions nouvelles

Stephan Fangue est actuaire, membre du Comité Exécutif de Generali France, en charge de la technique assurancielle et supervise à ce titre l’activité du Generali Climate Lab. Face à l’urgence climatique et à l’accélération du risque de retrait gonflement des sols argileux qui menace 50 % du parc de maisons individuelles en France, il lance un plaidoyer pour que les assureurs s’efforcent de trouver ensemble des solutions de prévention efficientes pour éviter une dérive certaine du coût des dommages.

Analyses et défis – Assurance et Etat

Introduction par Pierre-Charles Pradier
Patrick Thourot, L’Etat doit-il rester son propre assureur ?

L’Etat est, par principe, son propre assureur. Encore ce principe souffre-t-il de nombreuses exceptions. Mais, l’univers des risques est en expansion et la demande sociale de protection se fait chaque jour plus pressante. Faut-il remettre en cause totalement ce principe ou engager une réflexion sur la cartographie des risques assumés par la sphère publique et sur l’opportunité/faisabilité de certains transferts aux marchés ?

Philippe Trainar, Etat, assurance et redistribution

Assurance et redistribution sont souvent confondues. Certes, elles présentent des points communs. Pour autant, il ne faut sous-estimer leurs différences sous peine de contresens majeurs, susceptibles d’obérer leur fonctionnement respectif et leur efficacité propre, comme l’évolution de la Sécurité sociale française en fournit un exemple récurrent. Il faut jouer sur la complémentarité entre assurance et redistribution, chacune ayant son domaine propre de validité, plus que sur leur substituabilité et leur improbable combinaison.

Didier Bazzocchi, Le système de santé, entre Etat et marché

Le système français de santé est financé à titre principal par la Sécurité sociale, élément structurant de l’Etat-providence, et par des assurances privées, à titre complémentaire. Ce système mixte de financement offre aux Français la meilleure couverture des dépenses de soins au sein des pays de l’OCDE. Pourtant, cet excellent système de protection laisse une part significative de la population sur le bord de la route. Ceci conduit à s’interroger sur les limites de l’Etat-providence et à réfléchir aux rôles respectifs qui pourraient être confiés aux deux principaux systèmes de financement pour favoriser l’adaptation du système de santé aux enjeux démographiques, médicaux, technologiques, économiques et sociaux.

Edouard Vieillefond, Assurance des CatNat par l’Etat : philosophie et risque climatique

Le dérèglement climatique remet en cause les équilibres du régime « Catastrophes naturelles » (CatNat) français et plus généralement l’assurabilité de biens et d’activités essentiels. Est-ce un simple renchérissement ou l’impact structurel va-t-il bien au-delà, rendant inéluctable l’inassurabilité de certains biens ? Quel rôle pour la prévention, voire pour des mesures plus coercitives ? Et surtout les rôles respectifs de l’Etat et des acteurs privés en sont-ils affectés ? Quelques pistes de réflexion…

Olivier Mahul et Jean Pesme, Chocs climatiques et catastrophes : réduire le déficit de protection financière dans les pays en développement

Les pays en développement sont confrontés à des risques de plus en plus complexes, notamment des chocs climatiques et des épidémies, qui menacent de réduire les progrès réalisés en matière de développement et de saper les efforts visant à mettre fin à l’extrême pauvreté et à favoriser une prospérité partagée sur une planète vivable. Des solutions financières innovantes, combinant des financements publics et privés, peuvent aider les pays vulnérables (gouvernements nationaux et régionaux, entreprises et ménages) à réduire l’écart de protection (protection gap) financière et donc à accroître leur résilience face aux chocs climatiques et à d’autres crises.

Arnaud Chneiweiss, Etat et assurance : l’avalanche réglementaire est-elle une fatalité ?

« Il faut le dire : il y a trop de grands hommes dans le monde ; il y a trop de législateurs, organisateurs, instituteurs de sociétés, conducteurs de peuples, pères des nations, etc. Trop de gens se placent au-dessus de l’humanité pour la régenter, trop de gens font métier de s’occuper d’elle. » Cette citation de l’économiste libéral Frédéric Bastiat (1801-1850) montre que le sentiment de sur-réglementation ne date pas d’aujourd’hui ! Pourtant, les assureurs français ont le sentiment fort d’être confrontés à une « avalanche réglementaire » depuis une vingtaine d’années, que je définirai comme une accumulation de normes non coordonnées. Ces normes peuvent être « dures » (la loi française, les règlements européens, qui sont d’application directe) ou « souples » (recommandations, principes directeurs… tout ce qui constitue de la soft law en apparence peu contraignante, en pratique une couche réglementaire supplémentaire).

Sandrine Lemery et Pierre-Charles Pradier, Le contrôle des assurances par l’État : une perspective historique

L’Etat règlemente les assurances depuis l’Ordonnance de Marine de 1681 mais le contrôle effectif n’a commencé qu’après 1898 (1). L’histoire du contrôle se divise en quatre époques : avant 1898, l’Etat n’intervient pas dans les décisions de gestion des sociétés commerciales, mais il exige une autorisation préalable pour des raisons d’« ordre et de sûreté publics », avec également une surveillance limitée. La loi de 1898 instaure un contrôle permanent sur place, d’abord pour la branche des accidents du travail, qui s’étend progressivement aux autres branches d’assurance ; l’Etat intervient jusque dans la rédaction des contrats et la gestion des entreprises. Après-guerre, la création de la Sécurité sociale et les nationalisations réorganisent le secteur de l’assurance, et le contrôle maintient ses orientations. Dans la période récente, avec la mondialisation et la financiarisation des économies, le contrôle évolue pour faire face aux nouveaux enjeux à l’échelle nationale et européenne. A chaque période, les motivations de l’Etat pour contrôler les organismes d’assurances, les pouvoirs accordés aux contrôleurs et l’évaluation des résultats obtenus diffèrent. Développons.

Etudes et débats

Pierre Martin, La France face au risque du déclin

« [Le pessimisme] est le fil rouge de l’histoire de [France] depuis plus de deux siècles. Il y a à cela une explication simple : les Français partent de très haut. Leur pessimisme a sa racine première dans la déconstruction progressive par l’histoire de ce moment glorieux de leur passé, où ils furent la première puissance mondiale […]. [C’est] « la prépondérance française » […] à laquelle Voltaire a donné son identité définitive sous le nom de « siècle de Louis XIV (1). » Déclassement, décrochage, déclin, voire décadence : depuis la mort de Louis XIV en 1715 – au moins ! – les Français s’interrogent sur la puissance de leur pays, et singulièrement sur le statut de la France comme nation indépendante.

Arthur Charpentier et Nicolas Marescaux, L’incertitude empêche-t-elle de prendre des décisions ?

Récemment, une chronique sur France Info citait un décideur politique, exprimant sa frustration envers le Conseil d’orientation des retraites (COR). Selon lui, le COR, « en définissant plusieurs scénarios prévisionnels, a empêché tout consensus sur la nécessité (ou non) d’une réforme ». Cette déclaration, bien que centrée sur la polémique de la réforme des retraites, soulève une question plus large : comment naviguer et communiquer efficacement dans un environnement incertain, surtout lorsqu’il s’agit de prendre des décisions cruciales ? Cette question est d’autant plus pertinente lorsqu’on la met en parallèle avec la récente demande de moratoire sur la recherche en intelligence artificielle et les réformes réglementaires liées au changement climatique. L’incertitude, en créant un flou ou un manque de confiance dans les informations disponibles, rend-elle plus ardue la recherche d’un accord ou d’un consensus sur une question donnée ? Et par extension, freine-t-elle le processus de prise de décision ?

Les débats de Risques

Jérôme Balmes, Laurence Barry, Arthur Denouveaux, David Dubois, Eric Sibony, L’intelligence artificielle dans l’assurance : quels enjeux quelles limites ?

Le 20 juin 2023, la revue Risques organisait un débat sur le thème « Intelligence artificielle et assurance ». Ce débat réunissait Laurence Barry, co-titulaire de la Chaire Pari, Jérôme Balmes, directeur pilotage d’activité & technologie chez France Assureurs, Arthur Dénouveaux, directeur de cabinet du directeur général assurances France de Covéa, David Dubois, directeur partenariats et synergies du groupe Prévoir et Président d’AssurOne et Eric Sibony, co-fondateur de Shift Technology.
Il était animé par Arnaud Chneiweiss et Pierre-Charles Pradier, membres du comité éditorial de la revue Risques.

Actualité de la Fondation du risque

Le Prix IEF/SCOR 2023 du meilleur jeune chercheur en finance et en assurance

Le conseil scientifique de l’Institut Europlace de Finance (IEF) a décerné le prix 2023 du Meilleur Jeune Chercheur en finance et assurance à deux lauréats, qui sont arrivés ex aequo dans le processus de délibération. La cérémonie de remise de prix s’est déroulée le 21 mars dernier, au cours de la seconde journée de la seizième édition du Forum International des Risques Financiers (Risks Forum), avec Philippe Trainar, directeur de la Fondation SCOR pour la Science et Didier Valet, président de l’IEF et vice-président de l’Institut Louis Bachelier.
Cette année, les heureux élus sont Irina Zviadadze, professeure associée en finance à HEC Paris et chercheuse affiliée au CEPR (Centre for Economic Policy Research), et Olivier Guéant, chercheur en mathématiques appliquées et professeur à l’Université Paris I.
Ces deux lauréats ont reçu le prix IEF/SCOR (1), ainsi qu’un chèque de 7 500 euros chacun, afin de récompenser leurs travaux antérieurs et leur potentiel futur sur de nouvelles recherches. Ils ont répondu à quelques questions.

Hommage à Denis Kessler

Introduction par Jean-Hervé Lorenzi

Georges Dionne, Denis Kessler, un grand gestionnaire toujours resté proche de ses racines universitaires

Philippe Trainar, Hommage à Denis Kessler, ancien président de la FFSA et créateur de la revue Risques   

Entretien avec Denis Kessler (reproduction). Initialement publié dans Risques n°40, décembre 1999 : « 21e siècle, le siècle de l’assurance ».

Recensions

Pierre-Charles Pradier : Le prix de nos valeurs, d’Augustin Landier et David Thesmar

Carlos Pardo : Introducción a la valoración ambiental: teoría y práctica, de Saúl Basurto Hernández et Karina Caballero Güendulain

Carlos Pardo : Hayek and Popper – On Rationality, Economism, and Democracy, de Mark Notturno

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Cette revue trimestrielle à caractère scientifique s’adresse à tous les publics en offrant une information à la fois généraliste mais aussi technique sur les grands sujets qui touchent le monde de l’assurance, décryptés par des professionnels reconnus venus de tous les horizons.

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Auteurs

François-Xavier Albouy
Gilles Bénéplanc
Corinne Cipière
Charlotte Dennery
Jean-Hervé Lorenzi
Pierre-Charles Pradier
Philippe Trainar
Daniel Zajdenweber

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